Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOLO-MOTEURS
/
SOLO MOTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO MOTEURS
SOLO-MOTEURS

Numéro de dépôt :
1044353
Date de dépôt :
16/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLO MOTEURS

Déposée le 16 mars 1978 par SOLO-MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLO MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLO-MOTEURS, domicilié(e) société anonyme, 194 rue des Ambassadeurs, 95610 ERAGNY-SUR-OISE. - France.

La marque SOLO MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLO MOTEURS est expirée depuis le 16 mars 1988.

SOLO-MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : SOLO MULTIMOT , SOLO DOLCE , SOLO MINOR , SOLO PIANO , SOLO , SOLO JUNIOR , TRA MINOR , SOLO , SOLO HOBBY , SOLO COMBI


SOLO-MOTEURS - société anonyme, 194 rue des Ambassadeurs, 95610 ERAGNY-SUR-OISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Machines et machines-outils;moteurs électriques, accouplements et courroies de transmission;instruments pour l'agriculture, tels que tondeuses, faux à moteur, faucheuses, scies à moteur, tronconneuses à moteur, atomiseurs à moteur;machines pour travailler et soigner le sol telles que motoculteurs, motohoues, motobineuses.Outils et instruments à main notamment outils et instruments de jardinage et d'agriculture;ustensiles agricoles;appareils portatifs pour la protection des plantes tels que atomiseurs à dos, pulvérisateurs, portés, à dos et trainés;appareils pour soigner et travailler le sol;tondeuses.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.